Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ENERGIE AU SENS PROPRE
AREVA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3562098
Date de dépôt :
12/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2028
L\'ENERGIE AU SENS PROPRE de AREVA

Présentation de la marque L'ENERGIE AU SENS PROPRE

Déposée le 12 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) AREVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENERGIE AU SENS PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREVA domicilié(e) TOUR AREVA, 1 PLACE JEAN MILLIER - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 054 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque L'ENERGIE AU SENS PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENERGIE AU SENS PROPRE arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

AREVA a également déposé les autres marques suivantes : URÊKA , EXCENT A Performance Partnership by AREVA , A AREVA , A AREVA , ARCOLAB , URËKA , A AREVA L'AVENIR POUR ENERGIE , A , A AREVA , NUTRI SENIOR SANTE QUALITE ET PLAISIR ALIMENTAIRE EN ETABLISSEMENTS ET A DOMICILE NS2


AREVA, Société anonyme - TOUR AREVA, 1 PLACE JEAN MILLIER - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 712054923


BREVALEX, M. SALIOU CHRISTOPHE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673903 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27

Produits, préparations et compositions chimiques destinés aux industries de l'énergie et de l'électronique ; matières chimiques utilisables dans le cycle nucléaire, matériaux nucléaires, minerai d'uranium, uranium, plutonium sous toute forme chimique ou composition isotopique ; produits chimiques résultant de la fission nucléaire.

Combustibles, compositions combustibles, combustibles nucléaires ; huiles, graisses et lubrifiants destinés à être utilisés dans les industries de l'énergie.

Métaux bruts et semi-ouvrés et leurs alliages utilisés dans les industries de l'énergie et de l'électronique ; tous produits usinés, laminés, de fonderie, façonnés, ouvrés, semi-ouvrés à base d'acier, d'aluminium, de cuivre, de plomb, d'étain, de zirconium et leurs alliages, matériaux frittés ; matériaux et conteneurs métalliques pour le transport, le stockage, la manutention de produits radioactifs ou autres produits dangereux. Matériaux de construction métalliques et constructions transportables métalliques pour centrales nucléaires et réacteurs nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires. Matériaux de construction métalliques et constructions transportables métalliques pour les installations de transmission et de distribution de l'électricité ; matériaux de construction métalliques et constructions transportables métalliques pour les chaudières non nucléaires ; câbles et fils métalliques, quincaillerie métallique, conduites et tuyaux métalliques pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, pour les installations de transmission et de distribution de l'électricité, pour les chaudières non nucléaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements électriques ou accouplements non électriques (autres que pour véhicules terrestres) ; organes et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines), groupes motopompes (machines) ; équipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire (machines), turbines (autres que pour véhicules terrestres), robots (machines), pressuriseurs, turbocompresseurs, mécanismes de grappe, ainsi que toutes leurs pièces de rechange ; outils à mains commandés électriquement ou électroniquement. Machines et machines-outils et appareils utilisés dans l'industrie de l'énergie nucléaire pour le forage, l'extraction, la fabrication, la manutention, le traitement, l'entreposage, la séparation isotopique et le stockage de minerais, de métaux, de combustibles nucléaires, de matériaux nucléaires, de plutonium, d'uranium et de déchets nucléaires ; machines, machines-outils et appareils de sondage du sol ; générateurs d'électricité, dynamos ; démarreurs pour moteurs ; centre de commande des moteurs ; machines électriques tournantes et statiques, vérins notamment pneumatiques et hydrauliques, régulateurs (parties de machines) ; régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs, régleurs de tension, variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques, moteurs électriques, leurs combinaisons en entraînement à vitesse variable.

Matériels optiques et électro-optiques ; signalisation lumineuse, mécanique, acoustique et optique ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils, instruments, organes et dispositifs scientifiques, géodésiques, électriques, optiques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, optoélectroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de calcul et de secours (sauvetage), d'enseignement utilisés dans l'industrie de l'énergie et de l'électronique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le stockage, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le mesurage, l'évaluation, la signalisation, la régulation, la commande, la protection, l'interruption, la conversion, la mise en service et le contrôle de l'énergie électrique ; Appareils, équipements et instruments électrotechniques, électroniques ou mécaniques permettant le contrôle de moteurs et de matériel électrique, électronique et informatique ; Appareils et instruments de supervision, de surveillance, de contrôle (inspection) de l'énergie électrique, de ses caractéristiques et des appareils et instruments de production, de gestion, de transport de l'énergie électrique. Matériels et équipements d'enregistrement, de surveillance, d'analyse, de communication, de mesurage, de contrôle, de commande, de conduite et de supervision d'installations industrielles, de réseaux électriques, d'équipements, et de procédés automatisés pour l'industrie dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; appareils enregistreurs, notamment destinés à l'observation de grandeurs variables de l'énergie électrique ; matériels et équipements de télécommunication sur lignes de transport et de distribution d'énergie électrique ; systèmes de protection et de contrôle électrique ; transmetteurs téléphoniques et de télécommunications ; appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique ; système d'automatisation à base de microprocesseurs destiné au contrôle et à la télécommande des tableaux de distribution d'énergie électrique ; système de surveillance d'état d'appareils électriques à savoir disjoncteurs, interrupteurs, sectionneurs, commutateurs et contacteurs ; stations décentralisées de production d'énergie ; équipements électriques à haute, moyenne et basse tension ; Equipements et systèmes informatisés de gestion de l'énergie, appliqués à l'exploitation des réseaux de transport d'énergie, à la détermination des besoins des consommateurs et à la régulation des flux d'énergie entre les centrales et le réseau de distribution ; relais électroniques et/ou numériques utilisés pour la protection et la commande des systèmes d'alimentation, de contrôle, de mesure et de gestion de l'énergie électrique et logiciels associés ; relais électriques, électroniques et numériques ; dispositifs antiparasites (électricité) ; dispositif de transport d'énergie à haute tension constitué par un ou plusieurs conducteurs sous tension, carte à circuit imprimé électronique, microcircuits électroniques, carte mémoire ; composants électriques et électroniques, en particulier semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs, micro-circuits électroniques, puces (circuits intégrés) et ensembles réunissant ces composants ; appareils et instruments pour la fabrication de composants électriques ou électroniques ; appareils et instruments pour tester le bon état de fonctionnement de composants électriques ou électroniques ; appareils et instruments de topographie ; automates programmables ; interfaces informatiques ; programmes informatiques, programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, alarmes. Programmes informatiques, programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, alarmes, utilisés dans les domaines de l'énergie et de l'électronique, et notamment pour : – la protection, l'enregistrement, la gestion, la surveillance, l'analyse, la communication, le mesurage, le contrôle, la commande, la conduite et la supervision d'installations industrielles, de réseaux électriques, d'équipements, et de procédés automatisés. – la mise en œuvre de microcircuits ou de carte ou de composants électroniques ; – la programmation, la mise en œuvre et l'exploitation des matériels, équipements et logiciels précités ; Appareils de détection de radioactivité, compteurs Geiger ; masques de protection, vêtements de protection pour intervention en milieu hostile, en cas d'accident ou contre le feu ; câbles à fibre optique ; piles à combustible. Accumulateurs et piles électriques, piles ; piles galvaniques, hydroélectriques, rechargeables, sèches, solaires.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, d'échange de chaleur, d'accumulation de chaleur et de vapeur, de régulation de chaleur et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation destinés aux centrales nucléaires, aux réacteurs nucléaires, aux usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires ; générateur de vapeur ; appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation miniers ; appareils et instruments pour la collecte, le recyclage de déchets nucléaires et de combustibles usés ; chaudières ; îlots nucléaires, installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et combustibles, assemblages nucléaires, réacteurs nucléaires, générateurs nucléaires. Eoliennes. Générateurs de gaz notamment par électrolyse, reformage, gazéification, décomposition de l'eau.

Matières isolantes ; isolateurs destinés à la production, le transport et la distribution d'énergie ; produits en matières isolantes façonnés, ouvrés, semi-ouvrés.

Matériaux de construction non métalliques et construction transportables non métalliques pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires ; matériaux de construction non métalliques et constructions transportables non métalliques pour les chaudières non nucléaires ; conduites et tuyaux non métalliques pour centrales nucléaires, pour réacteurs nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires. Conduites et tuyaux non métalliques pour les chaudières non nucléaires.

Publicité dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; aide à la direction des affaires dans le domaine de l'énergie et de l'électronique ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leur affaire ; gestion administrative d'entreprises filiales ; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils et consultation en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; recherches et études de marchés en vue de la prise de participations au sein de sociétés tierces ; comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes ; analyse du prix de revient. Prévisions économiques ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; analyse, conception, réalisation et gestion de systèmes d'information et de technologies informatiques.

Affaires financières dans le domaine de l'énergie, et de l'électronique ; services de conseils en investissements ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participations dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer, financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; consultations en matière financière, service de financement, constitution et placement de capitaux, gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers ; opérations boursières ; activités d'investissements en fonds propres ; activités de capital-risque, de capital-investissement et de capital développement ; ingénierie financière ; gestion financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; parrainage et mécénat financiers.

Services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines, installations, d'équipements et d'appareils dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; service de construction, d'installation et de maintenance de mines, d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium et de plutonium ; service de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de chaudières non nucléaires, et d'usines de production, de transport ou de distribution d'électricité, service de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire ; service de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements de recherche d'ingénierie dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; exploitation minière, exploitation de gisement d'uranium, extraction minière, extraction d'uranium, extraction de matériaux nucléaires. Inspection de chantiers de constructions, de stations, de sous-stations, de postes pour la production, le transport et la distribution de l'électricité ; constructions de lignes de transport et de distribution de l'électricité.

Télécommunications ; services de courrier et messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs et transmission d'information dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; Communication à distance se rapportant au contrôle, au réglage, au mesurage, à la signalisation, à la régulation, à la commande, à la conduite, à la protection, et à la surveillance d'usines ou d'installations dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; Diffusion et transmission de messages, d'informations et de renseignements par réseaux Extranet, Internet ou Intranet dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; Services de réseaux de transmission de données et d'informations en ligne.

Services de transport et de distribution de l'énergie ; exploitation et gestion pour des tiers de réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; informations et conseils relatifs aux services de transport et de distribution de l'énergie. Service de collecte par air, terre eau, de regroupement, de tri, de conditionnement, d'entreposage et de stockage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et déchets nucléaires.

Production d'énergie et d'énergie nucléaire ; services de traitement, de retraitement, de séparation isotopique, de recyclage et de transformation de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires ; services de nettoiement, de dépollution, d'assainissement, d'entretien et de rénovation des sols et sites miniers, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire ; services de destruction, d'incinération et d'élimination des déchets, des déchets nucléaires et des combustibles usés.

Service de formation et d'éducation dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; service de formation, d'éducation et d'assistance (formation, enseignement) du personnel et des exploitants de sites miniers, d'installations, d'usines, de centres et d'infrastructures nucléaires ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'exposition, de forums, de séminaires, de symposiums, de téléconférences, de vidéoconférences dans les domaines de l'énergie et de l'électronique.

Travaux d'ingénieurs, travaux de laboratoires et gestion de projets scientifique et technologique dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; travaux de recherches, de développements, d'analyses, d'études et de conceptions dans le domaine de l'énergie et de l'électronique ; conseil, expertises et essais de matériaux dans les domaines de l'énergie et de l'électronique. Services d'ingénierie, de conception et de recherches dans le domaine des énergies renouvelables, incluant notamment l'énergie éolienne, la biomasse, les piles à combustibles. Services de simulation et de contrôle dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; services de recherche scientifiques et industrielle, d'études, d'expertises, de conseils et d'informations liés à la protection de l'environnement et au développement durable ; services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'énergie et de l'électronique. Conception, programmation, mise à jour, maintenance et location de logiciels appliqués au domaine de l'énergie et de l'électronique ; études de projets clé en main de station, sous-stations et postes destinés à la production, au transport et à la distribution de l'énergie électrique ; services de chimie dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'énergie et de l'électronique ; prospection et forage minier notamment de matières nucléaires ; contrôle de matières nucléaires, services de surveillance et contrôle des installations et des équipements nucléaires ; services de sécurité, de surveillance et de contrôle de mines, d'usines et de centre d'entreposage, de stockage, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires.

Services de consultation en matière de sécurité dans les domaines de l'énergie et de l'électronique.